📌 Présentation du site
- Propriétaire : SEALICONE, demeurant au 1 RUE HENRI POLLET, 59560 COMINES
- RCS : 808776454
- E-mail : Contact@sealicone.com
- Directeur de la publication : M. Antoine Torris
- Webmaster : Digital Action
- Hébergeur : O2switch
- Crédits : Sealicone, Digital Action, Canva Pro
⚖️ Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés
L’utilisation du site SEALICONE – www.sealicone.com implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-dessous.
Ces conditions peuvent être modifiées à tout moment. Les utilisateurs sont donc invités à les consulter régulièrement.
Le site est normalement accessible 24h/24. Cependant, SEALICONE peut décider d’une interruption pour maintenance et informera les utilisateurs des dates et horaires d’intervention.
Le site est mis à jour régulièrement par SEALICONE, et les mentions légales peuvent être modifiées sans préavis. L’utilisateur doit donc s’y référer fréquemment.
📝 Description des services fournis
Le site www.sealicone.com a pour objectif de fournir des informations sur les activités de la société.
SEALICONE s’efforce de fournir des informations aussi précises que possible. Cependant, il ne peut être tenu responsable des erreurs, omissions ou lacunes dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou de celui de partenaires tiers.
Les informations fournies sont indicatives et susceptibles d’évoluer.
⚙️ Limitations contractuelles sur les données techniques
- Le site utilise la technologie XXX.
- L’utilisation du site est à vos propres risques. SEALICONE ne pourra être tenu responsable des dommages matériels résultant de son utilisation.
- L’utilisateur doit accéder au site avec un matériel récent, sans virus, et un navigateur mis à jour.
🔐 Propriété intellectuelle et contrefaçons
SEALICONE détient tous les droits d’usage et de propriété intellectuelle sur les éléments du site (textes, images, graphismes, logos, icônes, sons, logiciels…).
Toute reproduction, modification, publication ou adaptation, sans autorisation préalable écrite, est interdite.
Toute violation sera considérée comme une contrefaçon et poursuivie conformément aux articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
⚠️ Limitations de responsabilité
SEALICONE ne pourra être tenu responsable de tout dommage causé à l’équipement de l’utilisateur lors de l’accès au site www.sealicone.com, que ce soit en raison de l’utilisation d’un matériel inadapté, de bugs ou d’incompatibilités techniques.
SEALICONE ne pourra également être tenu responsable des dommages indirects liés à l’utilisation du site.
⚖️ Droit applicable et attribution de juridiction
Tout litige en relation avec l’utilisation du site www.sealicone.com est soumis au droit français.
En cas de litige, la compétence exclusive est attribuée aux tribunaux de Nanterre.
📜 Principales lois concernées
- Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.
📖 Lexique
- Utilisateur : Toute personne naviguant sur le site www.sealicone.com.
- Données personnelles : « Les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l’identification des personnes physiques auxquelles elles s’appliquent » (Article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).
